Le centre de recherche C3RD

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Le C3RD est le Centre de Recherche de Relations entre les Risques et le Droit (Risques et mutations du droit) de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Lille. Il a été créé en 2006 et rassemble près de 40 enseignants et enseignants-chercheurs composant le corps professoral de la faculté,
coordonnant leur activité de recherche dans leurs domaines de spécialité et d’expertise.

Le C3RD relève donc d’une dimension à la fois pluridisciplinaire (droit public, droit privé, droit international, histoire du droit, sciences politiques, économie) et transversale (droits humains, développement durable, entreprise, nouvelles technologies, santé, religion …).

L’ADN du C3RD se retrouve autour des mots clés des relations entre risque et droit qui sont la priorité du centre : sécurité juridique, précaution, prévention, réparation, responsabilités.

Domaines de recherche

Le C3RD tend à réaliser les objectifs qu’il s’est fixés en structurant la recherche de ses membres autour de deux grands axes :

  • les risques gérés par le droit (l’apparition de risques, générateurs de mutations du droit)
  • les risques créés par le droit (les mutations du droit, générateurs de nouveaux risques)

Par sa définition le risque se révèle être un concept polysémique. Produit combiné d’un danger – voire d’un aléa – et d’une vulnérabilité, il traduit une situation de rupture, qui oscille entre une approche active, axée sur la prise de risque, et une approche passive, fondée sur le risque subi.

En revanche, le droit désigne collectivement l’ensemble de normes régissant les relations dans une société donnée ou un peuple déterminé. En ce sens, le droit renvoie à la maîtrise du temps et la stabilisation de l’espace. De prime abord, les notions de risque et de droit tendent à s’exclure mutuellement. Mais en réalité, il en va autrement car risque et droit interagissent l’un sur l’autre.

Structuration

Ayant pour volonté d’être au cœur des questions de société, le C3RD structure ses recherches en lien avec l’actualité
et aux thèmes de société que sont :

L’ alerte

  • Article,  »  Informatique et libertés – Les lanceurs d’alerte et la protection des informations confidentielles au sein de l’entreprise  »  – Etude par Camille Blanquart, La Semaine Juridique Social n° 37, 18 Septembre 2018, 1292
  • Projet de recherche CAMPOS, coordonné par Delphine POLLET-PANOUSSIS, appuyée par Sarah DURELLE-MARC, déposé à l’ANR le 26 octobre 2017, Proposition pré-retenue par l’ANR en févier 2018
  • Intervention, « Quelle est la meilleure protection juridique pour les lanceurs d’alerte ? », Delphine POLLET-PANOUSSIS, Symposium on the Protection of Whistleblowers, 30 octobre 2017, Genève, PSI, International Labour Office (OIT)
  • Ouvrage, Les lanceurs d’alerte, Quelle protection juridique ? Quelles limites ? Co-dirigé par Delphine POLLET-PANOUSSIS et Mathieu DISANT, LGDJ juillet 2017, 434 pages. (publications des membres, C3RD et de contributeurs français et étrangers)

La sécurité intérieure et extérieure

  • Cycle de conférences sur « la justice face au terrorisme » en partenariat avec l’ENM et l’ordre des avocats, Coordination scientifique Ioannis Panoussis. Intervention sur le thème « le contexte national et international / le juge confronté à l’absence de définition du terrorisme », 1er Février 2017 et le 8 décembre 2017 à l’Institut Varenne
  • Ouvrage : Justice et oubli, Sylvie Humbert, Jean-Pierre Allinne et Mathieu Soula (dir), La Documentation Française, 2017
  • colloque 7 et 8 décembre 2017, « La prévention des génocides » Organisation par Sylvie Humbert et Xavier Pacreau, en partenariat avec la Fondation Varenne et l’AFHJ
  • Convention annuelle de l’International Studies Association, du 4 au 7 avril 2018 à San Francisco. Présentation par Sonia Le Gouriellec d’une communication : « Securitization and Building of a Regional Security Complex in the Horn of Africa » et participation à la table ronde sur « Les études de sécurité et la pensée stratégique. Domination anglophone, émergence francophone ? »

Les personnes vulnérables (l’enfant, les personnes détenues, les réfugiés…)

  • Colloque, à la Cour de cassation, le 1er février 2019, « L’évolution contemporaine du préjudice », en partenariat avec l’Ecole nationale de la magistrature et l’Université d’Ottawa. (Nouvelles formes de préjudices – nouvelles vulnérabilités).
  • Accueil de Léa Jardin, doctorante en droit public, thèse sur a protection du mineur non accompagné en droit international et européen des droits de l’homme (thèse codirigée par Julian Fernandez –Université Paris II Panthéon-Assas– et Blandine Mallevaey, C3RD ICL(Lille)).
  • Projet de recherche « Audition et discernement de l’enfant devant le juge aux affaires familiales », financé par le GIP Mission de recherche Droit et justice coordonné par Blandine MALLEVAEY, (rapport final, rédigé sous la direction scientifique de Blandine Mallevaey, publication2019)
  • journée d’étude sur « La protection et la défense de l’intérêt supérieur de l’enfant par l’administrateur ad hoc », interventions : Françoise Dekeuwer-Défossez, Blandine Mallevaey et Alicia Mâzouz. Partenariat : Fédération nationale des administrateurs ad hoc, Association Thémis pour l’accès au droit des enfants et des jeunes, UDAF Nord. Synthèse, de Françoise Dekeuwer-Défossez publiée : Droit de la famille n° 7-8, juillet 2018, étude 16).

 

Les risques émergents (sanitaires, environnementaux, nouvelles technologies …)

  • L’intelligence artificielle : quel avenir pour les juristes ? Il y a quelques mois un robot avocat a été embauché par un cabinet d’avocats américain. Plus récemment, un jeune anglais a conçu un programme intelligent permettant aux automobilistes de faire annuler des PV de stationnement irréguliers. Désormais, l’amélioration des technologies permet de réaliser certaines tâches juridiques.

En partenariat avec l’AFJE et le cabinet CVS

Le C3RD comprend dans son organisation 2 entités structurées :
L’ International and European Law School (IELS)
La Chaire (de recherche et d’enseignement) Droits et Intérêt Supérieur de l’Enfant

Les membres du C3RD

Lille / Recherche

Cycle de conférences du C3RD sur « La protection de l’enfance »

Lors de la conférence introductive du 18 novembre 2016, Monsieur Jean-René LECERF, Président du Conseil…