Publications

Le bulletin du C3RD

risquesdroitsjuridiques

Ce bulletin est diffusé
3 fois par an
En Mars, Juillet
et Novembre.

Le C3RD élabore le « Bulletin du C3RD ». Il s’agit d’une veille juridique que les membres du C3RD réalisent à destination des étudiants, enseignants permanents, vacataires et professionnels qui collaborent avec la Faculté de droit.

Diffusion du savoir-faire

Le bulletin contribue à la diffusion du savoir-faire du centre à plusieurs niveaux, il s’inspire dans sa structure du plan du projet scientifique du centre.
Ainsi, sa diffusion permet d’exposer aux lecteurs le projet de fond, les objectifs, la cohérence.

Pour recevoir le prochain numéro du bulletin :

Envoyer un e-mail à c3rd@univ-catholille.fr

Veille juridique

La veille démontre également l’actualité des problématiques du centre.
Il s’agit en effet de faire état des nouveautés législatives ou réglementaires, jurisprudentielles ou événementielles en lien direct avec la thématique (Relation Risque et Droit).

Cette veille se compose de 3 parties :

  • Les risques du Droit (insécurité juridique et autres risques)
  • La gestion du risque par le Droit (l’anticipation du risque, les conséquences du risque réalisé)
  • Risquons-nous ailleurs ? (Europe et l’ international)

Les petites Affiches aux Editions Lextenso

petites affiches

Depuis 2009, le C3RD publie une chronique annuelle dans la revue « les petites affiches » sur la thématique « risque et droit ». Il s’agit pour le centre de faire état de sa problématique de recherche et de l’évolution de sa réflexion à la communauté scientifique.

Cette chronique est une vitrine de son savoir-faire ainsi que de l’actualité du domaine de recherche. Selon un plan inspiré directement de celui du projet scientifique du centre, elle démontre l’évolution de la thématique de recherche à travers des cas récents tirés soit de l’actualité jurisprudentielle, soit de l’actualité législative ou réglementaire.

Dans cette chronique sur le risque, le C3RD réuni un ensemble de textes et de décisions relatifs aux relations entre risque et droit. L’étude porte autant sur les risques juridiques engendrés par le droit (I), que sur les réactions du droit face aux risques ou la réparation des dommages (II). Cette chronique est donc l’occasion de démontrer que le risque est incontournable dans les relations juridiques.

La collection « Droit, société et risques », L’Harmattan

Le C3RD dispose d’une collection « Droit, société et risque » chez l’Harmattan dans laquelle les enseignants-chercheurs de la Faculté membres du centre publient des ouvrages scientifiques, seuls ou en collaboration avec des personnalités extérieures.

Ont vocation à être publiés dans cette collection, des ouvrages essentiellement universitaires, traitant des réactions de la société contemporaine face aux diverses sortes de risques.

Ils peuvent appartenir aux disciplines juridiques, mais aussi économiques, de science politique, voire psychologiques. Les risques envisagés peuvent être naturels ou technologiques, mais aussi sociaux, économiques, juridiques, politiques ou autres.

Ils entraînent, selon leur nature, des réactions juridiques et sociales diverses allant du principe de précaution à la répression pénale, des mécanismes de stabilisation des marchés boursiers aux validations législatives, pour ne prendre que quelques exemples non exhaustifs.

Les ouvrages

enparution

Radioactive Waste Management in International and European Legal Perspective

Eleven International Publishing, 2016
Avec le soutien de la Fondation Poupard

enparution

Justice en Guyane, à l’ombre du droit

AFHJ / La Documentation Française, coll. « Histoire de la Justice », n°26, 2016

dictionnairedroit

Dictionnaire juridique français-grec / grec-français

Editions Nomiki Bibliothiki

aristidebriand

Aristide Briand

CNRS Editions, Mars 2016

legalrisks

Legal Risks in EU Law – Interdisciplinary Studies on Legal Risk Management and Better Regulation in Europe

Springer International Publishing

wastemanagment

Waste management in european law, the exemple of Naples and Campania

Eleven international publishing, Avec le soutien de la Fondation Poupard

pratiquesreligieusesalimentaires

Les pratiques religieuses alimentaires : limiter le risque discriminatoire

Ed. L’Harmattan, décembre 2015

procedures

Les procédures alternatives aux poursuites : une autre justice pénale

L’harmattan, juin 2015

grandsprincipes

Grands principes juridiques, Esquisse d’une typologie des principes matriciels du droit

Espérance, juin 2015

republiqueapaisee

La République apaisée, Aristide Briand et les leçons politiques de la laïcité (1902-1919)

Vol 1 : Comprendre et agir ; Vol 2 : Gouverner et choisir, Ed Cerf – Mars 2015, Prix de thèse 2010 de l’Assemblée Nationale

circulersocietenumerique

Circuler dans la société numérique : droits et limites

Ed. L’Harmattan, septembre 2013

medecine

La médecine à l’épreuve du risque pénal

Ed. L’Harmattan, juillet 2014

justevictime

Juste victime dans le procès pénal

Ed. L’Harmattan, février 2015

remunerationdirigeants

La rémunération des dirigeants

Ed. L’Harmattan, septembre 2013

letateuropeen

L’Etat candidat à l’Union européenne

Ed. L’Harmattan, janvier 2013

discriminationreligieuse

Discriminations religieuses en Europe : droit et pratiques

Ed. L’Harmattan, décembre 2012

 

grandsdebatsethiques

Quelques grands débats en éthique aujourd’hui

Ed. L’Harmattan, avril 2012

traitedelisbonne

Traité de Lisbonne : de nouvelles compétences pour l’Union

Ed. L’Harmattan, avril 2012

faute

La faute de la victime en droit dans la responsabilité civile

Ed. L’Harmattan, octobre 2011

 

enparution

« Manifester sa religion, droits et limites »

Ed. L’Harmattan, mars 2011

droitformation

« Droit de la formation et des compétences »

Ed. Liaisons, 2010

separationetats

« La séparation dans tous ses états »

Ed. Lamy, 2010

 

chroniquejudiciaire

« La chronique judiciaire »

Ed. La documentation Française, 2010

droitbancaire

« Droit bancaire »

Ed. Mementos Dalloz, 2010

constitutionrisques

« Constitution et Risque »

Ed. L’Harmattan, octobre 2010

 

droitsenfants

« Les droits de l’enfant »

Ed. Que sais-je ?, Juin 2010

dieudurisque

« Dieu au risque du monde »

Ed. L’Harmattan, Janvier 2010

europeunie

« L’Europe Unie »

Revue d’études européennes, n° 3-4, 2009/2010

 

problemeetperspectives

Problèmes et perspectives constitutionnels du processus de l’intégration européenne – Aspects nationaux et européens

Bruylant, 2006
Placide Mabaka

lacour

La Cour interaméricaine des droits de l’homme, analyse de la jurisprudence consultative et contentieuse

Ioannis Panoussis et Hélène Tigroudja, Bruylant, collection Droit et Justice, 2003

enfantroi

L’enfant roi ?

Ester édition, 2002
Sylvie Humbert

 

enparution

« La Prison du temps passé au temps présent »

Ed. L’Harmattan

Les publications individuelles de l’année en cours

Ces publications se font dans des revues spécialisées comme « Les petites affiches », la Revue Lamy (droit civil par exemple), la revue de droit privé de l’union européenne, les Cahiers de la justice, au JCP, dans le Journal du Droit des Jeunes …

Les enseignants et enseignants-chercheurs membres du C3RD publient régulièrement, à titre individuel, des articles, commentaires, contributions dans des ouvrages …

petites affiches

Les contours du droit d’expression en justice du mineur

Note sous Cassation, 1ère chambre civile, 10 juin 2015, Petites affiches n° 160, p. 11

L’audition du mineur dans le procès civil

Droit de la famille n°10, octobre 2016.

Droit de visite : qui décide ?

Note sous Cassation, 1ère chambre civile, 28 janvier 2015, 28 mai 2015, 10 juin 2015, 23 septembre 2015, Petites affiches n° 242, 5 décembre 2016, p. 3.

Blandine Mallevaey

observatoire

Evolution du privilège de juridiction et risques juridiques : bilan et perspectives

Lamy 2016, n° 139, p.45
Christine Bridge

revuepressejuridique

Annales de droit administratif

Licence 2 semestre 1 & 2, Gualiano-Lextenso, Septembre 2016
Delphine Polet-Panoussis

enparution

« Brèves réflexions juridiques et politiques sur les modèles européen et américain de lutte anti-terroriste : opposition ou complémentarité ? »

Le partenariat transatlantique : l’évolution des relations entre les Etats-Unis d’Amérique et l’Union européenne après le 11 septembre 2001, Paris : Espérance, 2016, pp. 91-121
Ioannis Panoussis et Raphaël Eppreh (dir)

enparution

La succession d’Etats à la lumière du cas kosovar in Distefano Giovanni et Gaggioli Gloria (eds.)

Commentaire à la Convention de Vienne sur la succession d’Etats en matière de traités, Bruxelles : Bruylant, 2016, pp. 1851-1887
Ioannis Panoussis

revuedroitcivil

« Exonération de la SNCF : d’une confirmation de la sévérité concernant le cas de force majeure à une position paradoxale concernant la faute simple de la victime ».

Commentaire de Civ. 2° 3 mars 2016 (n° 15-12.217), Revue Lamy Droit civil, juillet-août 2016, n° 6219
Alexandre Dumery

Directeur du C3RD
Sylvie HUMBERT
Tél. 03 20 13 41 42
sylvie.humbert@univ-catholille.fr

Chargé de mission au C3RD
Noémie Delli-Vaneecloo
Tél.: 03.20.13.40.87
Mail : c3rd@univ-catholille.fr